par Franck-M | Sep 25, 2024 | Actualités Sainte-Olive
Enquête publique concernant la mise en concordance N° 2 du permis d’aménager du lotissement « Cœur de Village » avec le Plan Local d’urbanisme Cliquez sur les liens ci dessous pour consulter les documents : RAPPORT D’ENQUETE ET CONCLUSIONS Registre enquête publique...
par Franck-M | Juin 21, 2024 | Actualités Sainte-Olive, Arrêtés municipaux
Cliquez sur les liens ci dessous pour consulter les documents : 00_MENTION_TEXTES_ENQUETE_PUBLIQUE 1- DOSSIER MISE EN CONCORDANCE COEUR DE VILLAGE 2- DOSSIER ANNEXE MISE EN CONCORDANCE COEUR DE VILLAGE 3- ARRETE MISE EN CONCORDANCE COEUR DE...
par Franck-M | Juin 21, 2024 | Actualités Sainte-Olive, Arrêtés municipaux
Cliquez sur les liens ci dessous pour consulter les documents : 00_0_MENTION_TEXTES_ENQUETE_PUBLIQUE 00_a_PDG 00_b_Liste des pièces M1 A-01a-NOTICE PRESENTATION M1 A-01a-NOTICE PRESENTATION M1 B-03-CAHIER DES OAP AVANT-APRES M1 C-05-REGLEMENT AVANT-APRES M1 D-06-ACTES...
par Franck-M | Juin 17, 2024 | Actualités Sainte-Olive, Arrêtés municipaux
Cliquez sur les liens ci dessous pour consulter les documents : SAINTE-OLIVE PJ.6.1. arrêté enquête publique PLU SAINTE-OLIVE PJ.7.1. arrêté enquête publique PA...
par Franck-M | Avr 16, 2021 | Santé
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