par Gaelle | Août 23, 2025 | Actualités Sainte-Olive
Vous trouverez en pièce jointe un arrêté portant interdiction de rassemblement automobile du 22 août 2025 au 25 août 2025 sur le département de l’Ain. 2025-08-22 BSI AP rassemblements tuning Août RAA
par Gaelle | Août 21, 2025 | Actualités Sainte-Olive
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par Gaelle | Août 11, 2025 | Actualités Sainte-Olive
l’arrêté préfectoral du 8 août 2025 portant restrictions temporaires de certains usages de l’eau dans le département de l’Ain. Cet arrêté prend effet à partir de sa date de signature. Cet acte : • place la zone d’alerte eaux superficielles « Rivières de Dombes »...
par Franck-M | Sep 25, 2024 | Actualités Sainte-Olive
Enquête publique concernant la mise en concordance N° 2 du permis d’aménager du lotissement « Cœur de Village » avec le Plan Local d’urbanisme Cliquez sur les liens ci dessous pour consulter les documents : RAPPORT D’ENQUETE ET CONCLUSIONS Registre enquête publique...
par Franck-M | Juin 21, 2024 | Actualités Sainte-Olive, Arrêtés municipaux
Cliquez sur les liens ci dessous pour consulter les documents : 00_MENTION_TEXTES_ENQUETE_PUBLIQUE 1- DOSSIER MISE EN CONCORDANCE COEUR DE VILLAGE 2- DOSSIER ANNEXE MISE EN CONCORDANCE COEUR DE VILLAGE 3- ARRETE MISE EN CONCORDANCE COEUR DE...
par Franck-M | Juin 21, 2024 | Actualités Sainte-Olive, Arrêtés municipaux
Cliquez sur les liens ci dessous pour consulter les documents : 00_0_MENTION_TEXTES_ENQUETE_PUBLIQUE 00_a_PDG 00_b_Liste des pièces M1 A-01a-NOTICE PRESENTATION M1 A-01a-NOTICE PRESENTATION M1 B-03-CAHIER DES OAP AVANT-APRES M1 C-05-REGLEMENT AVANT-APRES M1 D-06-ACTES...
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